Secourisme au travail : les formations réglementaires

Secourisme au travail : les formations réglementaires

par | Mar 19, 2024 | Formation, Secourisme, Sécurité au travail

Très appréciées des stagiaires, les formations en secourisme au travail répondent à des obligations légales inhérentes aux employeurs. Les différentes formations en secourisme jouent un rôle déterminant dans la prévention et la  sécurité des personnes, elles aident à réduire les risques d’accidents et préparent le personnel à intervenir efficacement en cas d’urgence. 

Dans cet article, nous vous proposons de découvrir les formations en secourisme délivrées par PROINSEC, les objectifs associés et leurs avantages. 

1. Quelles sont les formations en secourisme dispensées par PROINSEC ?

Sauveteur secouriste du travail (SST)

Cette formation vise à former des employés volontaires pour apprendre à porter secours en cas d’accident sur leur lieu de travail mais également à adopter une attitude de préventeur au quotidien. Elles comprennent différents modules et permettent de valider des compétences spécifiques. La formation SST est encadrée par l’INRS, pour consulter le dispositif complet nous vous invitons à consulter  le document de référence du dispositif global de formation sauvetage secourisme du travail. 

Modalités :

  • Durée : 14h en présentiel
  • Nombre de participants : 4 personnes minimum, 10 personnes maximum.

Le programme complet, de cette formation dispensée par PROINSEC, est disponible en ligne :

Sauveteur Secouriste de Travail SST

Maintien et actualisation des compétences SST (MAC SST)

Le MAC SST, aussi appelé recyclage, est une formation obligatoire programmée tous les deux ans, à la suite de l’obtention du certificat initial SST. 

Modalités :

  • Durée : 7h en présentiel
  • Nombre de participants : 4 personnes minimum, 10 personnes maximum.

Pour découvrir le programme complet, de cette formation dispensée par PROINSEC, suivez ce lien : 

Maintien et actualisation des compétences SST – MAC SST

Secours en milieu hostile

Destinée aux entreprises évoluant dans des environnements particulièrement dangereux ou isolés, cette formation prépare le personnel à intervenir dans des conditions extrêmes.

Modalités :  

  • Durée : 7h en présentiel
  • Nombre de participants : 10 personnes maximum.

Pour découvrir le programme complet, de cette formation dispensée par PROINSEC, suivez ce lien :

Secours en Milieu Hostile

2. Les obligations légales

La loi et les réglementations en vigueur obligent les employeurs à garantir la sécurité de leurs collaborateurs. Le code du travail stipule notamment l’obligation de former du personnel en secourisme et de maintenir leurs compétences à jour.

Code du travail : Art. L.4224-15 

Obligation de former des secouristes pour les ateliers où sont accomplis des travaux dangereux et les chantiers employant vingt travailleurs au moins

Le non-respect des obligations en matière de santé et de sécurité au travail peut entraîner des sanctions administratives et pénales pour l’employeur.

3. Les avantages pour l’employeur et pour les employés

Les avantages des formations en secourisme sont multiples : elles contribuent à la réduction du nombre d’accidents, l’amélioration de la réactivité en cas d’urgence, au renforcement de la cohésion d’équipe…. Pour les employés, il s’agit d’une opportunité d’acquérir des compétences valorisantes et utiles dans leur vie professionnelle et personnelle.

4. Intégration dans la culture d’entreprise.

Promouvoir une culture de la sécurité au sein de l’entreprise est indispensable et stratégique.. Cela peut passer par la participation à des événements comme les journées mondiales du secourisme, l’organisation régulière de formations, de sessions de sensibilisation ou de journées de sécurité.

5. Avantages des formations PROINSEC

Nos formateurs interviennent partout en France (aucune limitation géographique) et dans tous les types de structure (entreprises privées, organismes publics…). PROINSEC est certifié Qualiopi, nos clients nous font confiance depuis plus de 14 ans. Pour découvrir leurs avis en ligne nous vous invitons à consulter la page dédiée Trust Pilot. 

Autres avantages :

· Des formations personnalisées qui répondent à vos propres besoins ;

· Des programmes riches et variés ;

· Un mix équilibré entre théorie et pratique ;

· Des méthodes d’apprentissage modernes ;

· Des outils innovants.

Conclusion

Les formations en secourisme au travail, en entreprise sont indispensables pour assurer la sécurité des employés et respecter les obligations légales. Elles offrent de nombreux avantages tant pour les employeurs que pour les employés. Pour intégrer efficacement ces formations dans la culture d’entreprise, il est essentiel de s’appuyer sur des partenaires reconnus comme experts dans ce domaine. Pour échanger avec notre équipe, contactez-nous sans attendre. Nous répondons dans la journée !

La journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail

La journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail

par | Avr 28, 2021 | Maladies professionnelles, Risques professionnels, Santé, Sécurité, Sécurité au travail

Célébrée le 28 avril, la Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail promeut la prévention des accidents et maladies professionnels dans le monde entier. Cette journée, marque également la Journée internationale de commémoration des travailleuses et des travailleurs morts ou blessés au travail, célébrée à l’échelle mondiale depuis 1996 à l’initiative du mouvement syndical. 

Le 28 avril offre l’occasion d’attirer l’attention de l’opinion internationale sur les questions de sécurité et de santé professionnelles parmi les syndicats, les organisations patronales et les représentants du gouvernement.

Cette année 2021, le thème principal est : Anticiper, se préparer et répondre aux crises – Investir Maintenant dans des Systèmes de Sécurité et Santé au Travail (SST) Résilients.

La pandémie de COVID-19 a conduit les gouvernements, les employeurs, les travailleurs et l’ensemble de la population à relever des défis sans précédent liés au virus SARS-CoV-2 et à ses nombreux effets sur le monde du travail.

La Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail sera axée sur des stratégies de renforcement des systèmes nationaux de sécurité et de santé au travail (SST) visant à accroître la résilience, pour faire face aux crises actuelles et futures, en mettant à profit les leçons tirées et l’expérience acquise dans le monde du travail.

Depuis qu’elle s’est transformée en crise mondiale début 2020, la pandémie de COVID-19 a eu de profondes répercussions, partout. Elle a touché presque tous les aspects du monde du travail, avec le risque de transmission du virus sur les lieux de travail et l’émergence de risques pour la sécurité et la santé au travail (SST) résultant des mesures prises pour limiter la propagation du virus. L’adoption de nouvelles modalités de travail, telles que le recours généralisé au télétravail, offre par exemple de nombreuses possibilités aux travailleurs mais s’accompagne aussi de risques potentiels en matière de SST, notamment de risques psychosociaux et en particulier de violences.

Compte tenu des conditions actuelles, le ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion incite toujours sur l’importance de la continuité des formations professionnelles dans le respect total des mesures sanitaires. En effet, cette situation a engendré plusieurs changements au niveau des planifications des formations comme au niveau de leur application. Les organismes de formation se sont mobilisés pour adapter les contenus de formation et favoriser le distanciel sous plusieurs formats (E-learning, Blended learning et les classes virtuels). Ces changements participent à la maitrise de la pandémie et maintiennent la sensibilisation des professionnels dans le domaine de la sécurité et la santé au travail.

En tant qu’Organisme de formation, PROINSEC agit depuis le début de la pandémie en sa qualité d’acteur de la prévention et a adapté ses formations pour assurer la sécurité de ses clients.

Nous avons créé plusieurs prestations pour accompagner les collaborateurs et former des référents / préventeurs afin d’aider les entreprises à mettre en place les actions nécessaires tout au long de cette pandémie.

Notre accompagnement vise aussi à réduire les risques psychosociaux liés à la crise actuelle et aux conditions de travail particulières. Dans ce cadre, nous avons créé des ateliers animés à distance dans le but de traiter les nouveaux risques et problématiques imposés par le télétravail (Parentalité et télétravail par exemple).

D’après les estimations mondiales les plus récentes dont dispose le BIT, 2,78 millions de décès d’origine professionnelle, dont 2,4 millions sont liés à des maladies professionnelles, sont enregistrés chaque année. Outre l’immense souffrance que cela représente pour les travailleurs et leur famille, les coûts économiques associés sont colossaux pour les entreprises, les pays et le monde. Les pertes liées aux indemnisations, aux jours de travail perdus, aux interruptions de la production, aux formations et aux reconversions, ainsi qu’aux dépenses de santé, représentent environ 3,94 pour cent du PIB mondial.

PROINSEC et l’ensemble de ses équipes vous accompagnent dans votre démarche de prévention afin de favoriser le bien-être de vos collaborateurs et d’assurer de meilleures conditions de travail en présentiel comme à distance.

Références :

https://www.ilo.org

https://www.un.org/fr

Définition et cadre de mise en place du CSE

Définition et cadre de mise en place du CSE

par | Juin 9, 2020 | Obligations, Sécurité au travail

Le Comité Social et Economique (CSE) est une instance dont le rôle est de représenter les salariés auprès de l’employeur. A ce titre, il est chargé de s’assurer de la prise en compte de leur intérêt dans certaines décisions de l’entreprise. Depuis 2020, le CSE a remplacé l’ensemble des institutions représentatives élues du personnel, et notamment les délégués du personnel, le comité d’entreprise et le CHSCT. En revanche, les représentants du personnel désignés, par exemple les délégués syndicaux, restent en place.

Les principales attributions du Comité Social et Economique (CSE)

1. Expression des salariés

Le CSE a pour rôle d’exprimer les intérêts des salariés afin de les prendre en compte lors des décisions relatives à la gestion et à l’évolution économique et financière de l’entreprise, à l’organisation du travail, à la formation professionnelle et aux techniques de production.

2. Organisation générale de l’entreprise

Le CSE est informé et consulté sur les questions intéressant l’organisation, la gestion et la marche générale de l’entreprise, notamment sur les points suivants :

– Mesures de nature à affecter le volume ou la structure des effectifs ;

– Modification de son organisation économique ou juridique ;

– Conditions d’emploi, de travail, notamment la durée du travail, et formation professionnelle ;

– Introduction de nouvelles technologies, tout aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail ;

– Mesures prises en vue de faciliter la mise, la remise ou le maintien au travail des accidentés du travail, des invalides de guerre, des invalides civils, des personnes atteintes de maladies

chroniques évolutives et des travailleurs handicapés, notamment sur l’aménagement des postes de travail ;

3. Santé et sécurité dans l’entreprise

A ce niveau, le CSE procède à l’analyse des risques professionnels auxquels peuvent être exposés les travailleurs, notamment les femmes enceintes, ainsi que des effets de l’exposition aux facteurs de risques professionnels mentionnés à l’article L. 4161-1 du code du travail.

Il contribue notamment à faciliter l’accès des femmes à tous les emplois, à la résolution des problèmes liés à la maternité, l’adaptation et à l’aménagement des postes de travail afin de faciliter l’accès et le maintien des personnes handicapées à tous les emplois au cours de leur vie professionnelle.

Il peut lancer toute initiative qu’il estime utile et proposer notamment des actions de prévention du harcèlement moral, du harcèlement sexuel et des agissements sexistes.

Le comité social et économique procède, à intervalles réguliers, à des inspections en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail. Il réalise des enquêtes en matière d’accidents du travail ou de maladies professionnelles ou à caractère professionnel.

4. Inspection du travail

Lors des visites de l’agent de contrôle de l’inspection du travail, les membres de la délégation du personnel au CSE peuvent présenter leurs observations.

Membres et heures de délégation

Les effectifs de l’entreprise déterminent le nombre de membres du CSE à élire ainsi que leur nombre d’heures de délégation. Voici le tableau des seuils à respecter par les entreprises.

EffectifNb. de titulairesNb. mensuel
d’heures de délégation		Total heures
de délégation
11 à 2411010
25 à 4921020
50 à 7441872
75 à 9951995
100 à 124621126
125 à 149721147
150 à 174821168
175 à 199921189
200 à 2491022220
250 à 2991122242
300 à 3991122242
400 à 4991222264
500 à 5991324312
600 à 6991424336
700 à 7991424336
800 à 8991524360
900 à 9991624384
1000 à 12491724408
1250 à 14991824432
1500 à 17492026520
1750 à 19992126546
2000 à 22492226572
2250 à 24992326598
2500 à 27492426624
2750 à 29992426624
3000 à 32492526650
3250 à 34992526650
3500 à 37492627702
3750 à 39992627702
4000 à 42492628728
4250 à 44992728756
4500 à 47492728756
4750 à 49992828784
5000 à 52492929841
5250 à 5499­2929841
5500 à 57492929841
5750 à 59993029870
6000 à 62493129899
6250 à 64993129899
6500 à 67493129899
6750 à 69993130930
7000 à 72493230960
7250 à 74993230960
7500 à 77493231992
7750 à 799932321024
8000 à 824932321024
8250 à 849933321056
8500 à 874933321056
8750 à 899933321056
9000 à 924934321088
9250 à 949934321088
9500 à 974934321088
9750 à 999934341156
1000035341190

Les membres titulaires peuvent, chaque mois, répartir entre eux et avec les membres suppléants le crédit d’heures de délégation dont ils disposent.

La mutualisation des heures ne doit toutefois pas conduire un membre à disposer dans le mois de plus de 1.5 fois le crédit d’heures de délégation dont bénéficie un membre titulaire.

Pour mutualiser les heures de délégation, les membres titulaires du CSE doivent informer l’employeur du nombre d’heures réparties au titre de chaque mois au moins 8 jours avant la date prévue pour leur utilisation.

Cette information se fait par un document écrit précisant leur identité et le nombre d’heures mutualisées pour chacun d’eux.

Durée et renouvellement du mandat

Un membre du CSE est normalement élu pour une durée de quatre ans. Un accord collectif peut toutefois fixer une durée dérogatoire comprise entre deux et quatre ans. En revanche, un même salarié ne peut pas exercer plus de trois mandats successifs.

Cette limitation des mandats dans le temps ne s’applique toutefois pas aux entreprises de moins de 50 salariés.

Réunions

Le nombre de réunions du CSE est fixé par accord collectif, sans pouvoir être inférieur à six par an. En l’absence d’accord, le CSE se réunit au moins une fois par mois dans les entreprises de plus de 300 salariés et au moins une fois tous les deux mois dans les autres entreprises.

Les réunions du CSE rassemblent l’employeur ou son représentant et les membres de la délégation du personnel, ou à défaut leurs suppléants.

Protection

Les membres de la délégation du personnel au CSE bénéficient d’une protection contre le licenciement : ils sont salariés protégés.

Le statut de salarié protégé permet de s’assurer que le licenciement du salarié n’a pas de lien avec ses fonctions en tant que représentant du personnel. Cette protection vise notamment à le protéger d’éventuelles représailles de l’employeur.

Financement du CSE

Dans les entreprises d’au moins 50 salariés, l’employeur verse une subvention de fonctionnement au comité social et économique égal à 0,20% de la masse salariale brute (0,22 % dans les entreprises de plus de 2000 salariés).

La formation du CSE

A/Formation au fonctionnement et aux missions sociales et économiques du CSE

– Pour les entreprises de moins de 50 salariés

Aucune formation obligatoire n’est prévue dans le code du travail. Portez cependant attention à votre convention collective afin de vérifier qu’aucun accord ne stipule cette obligation ni une durée spécifique.

Cependant, notez que face à la diversité des missions des membres du CSE, il est recommandé de leur faire suivre une formation. Une formation bien menée ne génère pas nécessairement plus de revendication mais permet un travail complémentaire entre l’instance et la direction afin de favoriser un climat social serein dans l’entreprise.

– Pour les entreprises de plus de 50 salariés

Selon l’article L2315-63 du code du travail :

« Dans les entreprises d’au moins cinquante salariés, les membres titulaires du comité social et économique élus pour la première fois bénéficient, […] d’un stage de formation économique d’une durée maximale de cinq jours. Le financement de la formation est pris en charge par le comité social et économique. »

B/Formation à l’exercice de la mission santé sécurité au travail

Pour toutes les entreprises

Selon l’article L2315-18 du code du travail :

« Les membres de la délégation du personnel du comité social et économique et le référent […] bénéficient de la formation nécessaire à l’exercice de leurs missions en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail […]. Le financement de la formation […] est pris en charge par l’employeur[…]. »

Aucune durée n’est mentionnée. C’est selon la taille et les problématiques actuelles de l’entreprise.

Par contre, la durée imposée pour toutes les entreprises ayant mis en place une commission santé sécurité et condition de travail (CSSCT) est organisée comme suit:

Selon l’article L2315-40 du code du travail :

« La formation […] des membres de la commission santé, sécurité et conditions de travail est organisée sur une durée minimale de :

• 1° Cinq jours dans les entreprises d’au moins trois cents salariés ;

• 2° Trois jours dans les entreprises de moins de trois cents salariés. »

En quoi les nouvelles cotisations sur les accidents du travail et maladies professionnelles vont impacter les entreprises ?

par | Avr 21, 2018 | Sécurité au travail, Maladies professionnelles

Qu’est-ce que les cotisations ATMP ?

Les cotisations pour les accidents du travail et les maladies professionnelles, dites ATMP sont des cotisations patronales. Celles-ci permettent de couvrir les risques à la fois d’accident du travail, de maladies professionnelles et d’accidents du trajet. Le taux de cette cotisation est calculé différemment en fonction de chaque entreprise. Ce calcul prend en compte l’effectif, l’activité et parfois la sinistralité de l’entreprise. Ces taux sont fixés par la CARSAT (caisse d’assurance retraite et de la santé au travail).

Quelles sont les nouveautés ? 

Un nouveau décret a été publié au journal officiel le 16 mars 2017. Ce décret introduit une majoration forfaitaire du taux de cotisation applicable aux entreprises d’au moins 10 salariés relevant de la tarification collective. Cette majoration sera appliquée à partir d’une certaine fréquence d’accidents du travail survenus au cours des trois dernières années.

Ce décret modifie également la fraction des taux individuels et collectifs entrant dans le calcul des taux nets applicables aux entreprises relevant de la tarification mixte. Cette part individuelle sera désormais prise en compte à hauteur non plus de 1% mais de 10% dans le calcul du taux notifié.

Que met en place PROINSEC ? 

Grâce au professionnalisme, aux conseils, et aux formations de PROINSEC, vous serez accompagné de manière spécifique, interactive et ludique afin de lutter contre les accidents du travail et les maladies professionnelles, véritable fléau pour vos entreprises.

En diminuant les risques professionnels et par conséquent les accidents du travail et maladies professionnelles, vos salariés travailleront dans de meilleures conditions (de fait, amélioreront leur rendement et seront source d’économie pour votre entreprise).

Faire appel à PROINSEC n’aura donc que des avantages pour vous.

Nous pouvons vous accompagnez entre autre en :

Les formations proposées par PROINSEC permettront de développer la culture de la prévention des risques professionnels dans votre entreprise et par conséquent, d’éviter l’augmentation des cotisations ATMP.